CODA'POST
Présentation de la marque CODA'POST
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODA'POST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CODA'POST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA'POST est expirée depuis le 18 janvier 2000.
PAPETERIES DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 21 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189591 - Publication au BOPI 1995-09-21
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179964 - Publication au BOPI 1995-01-09